Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais
Toute commande ou réservation de prestations implique une adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, sauf toutes autres conditions écrites formelles et expresses acceptées par Château et Parc Zoologique de La Bourbansais.
Chaque visiteur doit se conformer au Règlement Intérieur du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais affiché sur un panneau situé à proximité de la billetterie du parc sur le parking P1.
1 – COMMANDE
La commande de billet individuel entrée et coupe-file :
Le contenu des offres proposées par le Château et Parc Zoologique de La Bourbansais peut être consulté sur son site : www.labourbansais.com.
La commande de billet/prestation individuel s’effectue :
- au guichet du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais pour un ou des billets à utiliser le jour même
- sur le site internet du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais aux conditions tarifaires indiquées au guichet et sur le site du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais (www.labourbansais.com) pour la prestation billet en ligne.
La commande est ferme et définitive pour le client qui ne peut l’annuler ou la modifier que dans les conditions prévues par les présentes conditions générales de vente.
Elle est ferme et définitive pour le Château et Parc Zoologique de La Bourbansais après confirmation de celle-ci, sauf cas de force majeur et/ou intempérie.
2 – PRIX
Les prix sont ceux indiqués sur les brochures du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais et/ou sur son site internet, ainsi que sur les devis spécifiques pour les prestations annexes, (notamment séminaires, réceptifs, hébergement, expériences immersives). Ils sont exprimés en euros TTC.
Lorsque le tarif est conditionné par l’âge des enfants, celui-ci est pris en considération au premier jour de l’exécution de la prestation prise en compte. Un justificatif de l’âge des enfants peut être demandé à tout moment par le personnel du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais ; à défaut de présentation d’un tel justificatif, il sera fait application du tarif adulte.
Lorsque le tarif est conditionné par un nombre de personnes, celui faisant l’objet du devis est celui retenu. Toute modification doit faire l’objet d’un écrit, expressément accepté par le Château et Parc Zoologique de La Bourbansais
Article 2.1 : modalités de paiement
- commande au guichet : le règlement s’effectue au moment de la commande, par carte bancaire, chèque libellé à l’ordre du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais, chèque vacance ou en espèces.
- commande en ligne : le règlement s’effectue par carte bancaire, au moment de la commande, selon la procédure sécurisée prévue à cet effet sur le site internet Château et Parc Zoologique de La Bourbansais.
Commande par devis : le solde du règlement doit être effectué par chèque ou virement bancaire :
Tout règlement par chèque doit être libellé à l'ordre l’Eurl Château et Parc zoologique de La Bourbansais, et doit être envoyé à l’adresse suivante : La Bourbansais 35720 PLEUGUENEUC.
Pour les virements :
Les informations nécessaires (RIB) seront communiquées au Client au moment de la commande.
Article 2.2 : Retard de paiement :
Tout retard de règlement, à partir de 7 jours de la date de l’événement passé entraine des pénalités de retard.
Pour les professionnels : Toute somme non payée 7 jours après émission de la facture entraine des pénalités de retard à un Taux de 10% annuel. Au-delà de 30 jours nous facturerons des frais de recouvrement à hauteur de 40€ht (non soumis à la TVA)
Pour les particuliers : Toute somme non payée 7 jours après émission de la facture entraine des pénalités de retard à un Taux de 10% annuel.
3 – CONDITIONS DES PRESTATIONS de billetterie
Les commandes faites au guichet donnent droit à un accès immédiat au parc pour le jour même : le billet ne peut être utilisé pour une date ultérieure.
Les commandes faites par internet :
Les commandes de billets liberté doivent être utilisées n’importe quel jour d’ouverture du parc pendant la saison au titre de laquelle le billet a été acheté ; les dates d’ouverture du parc peuvent être consultées sur le site www.labourbansais.com
4 – RECLAMATIONS
Toute réclamation doit être adressée par courrier en recommandé avec accusé de réception au plus tard 8 jours après la date de la visite ou fourniture de la prestation à peine de forclusion.
5 – CARACTERISTIQUES DES BILLETS/Prestations - ANNULATION PAR LE CLIENT
Les billets et prestations annexes (notamment séminaires, réceptifs, hébergement, expériences immersives) ne sont ni remboursables, ni échangeables, ni reportables ; elles ne sont pas cessibles. En cas d’annulation de tout ou partie de la commande par le client, quelle qu’en soit la cause, celui-ci ne pourra prétendre à aucun remboursement de la part du vendeur.
En cas d’annulation, La direction du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais se réserve le droit de garder le montant des acomptes versés.
Toutes annulations de prestations entre 12 jours ouvrés avant la date de l’évènement et 3 jours ouvrés avant la date l’évènement entraîne une facturation à hauteur de 75% des prestations devisées.
Toutes annulations entre 3 jours ouvrés avant la date de l’évènement et 1 jour ouvré avant la date de l’évènement entraîne une facturation à hauteur de 100% des prestations devisées.
Toute modification ou annulation doit être effectuée dans les délais ci-dessus mentionnés, en prenant directement contact avec La direction du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais, du lundi au vendredi, de 9h à 18h, et lui adresser un mail à : contact@labourbansais.com ; à défaut d’échange, seule l’accusé de réception de lecture de la demande d’annulation faite par le client, émise par La Bourbansais, fera fois de la date de demande d’annulation.
6 – MODIFICATION OU ANNULATION PAR le Château et Parc Zoologique de La Bourbansais
La direction du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais se réserve le droit de modifier ou d’annuler toute réservation en cas d’évènement de force majeure, de cas fortuit ou de contraintes d’exploitation spécifiques.
En cas d’annulation d’une prestation par le Château et Parc Zoologique de La Bourbansais, le montant versé par le client lui sera remboursé à l’exclusion de toute autre indemnité.
7 – DROIT DE RETRACTATION
Article L 221-28 du Code de la Consommation : « Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats… de prestations de services, d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de service de transport de biens, de location de voiture, de restauration ou d’activité de loisir qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.
En application de l’article L 221-28 du Code de la Consommation, les prestations objet des présentes conditions générales de vente ne sont pas soumises au droit de rétractation stipulé à l’article L 221-18 du Code de la Consommation.
8 – RESPONSABILITE
La responsabilité du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de la commande imputable au client ou au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
9 – FORCE MAJEURE
La force majeure est celle définie à l’article 1218 du Code Civil : « il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu’un évènement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur ».
Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1 (du Code Civil).
Outre les éléments habituellement retenus par la jurisprudence française comme constitutifs de force majeure, les obligations du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais sont automatiquement suspendues sans que celui-ci ne puisse être tenu responsable d’une quelconque inexécution en cas de force majeure et, de manière générale, en cas d’évènement indépendant de sa volonté empêchant l’exécution normale de la commande tels que : intempéries, inondation, incendie, grève ou lock-out au Château et Parc Zoologique de La Bourbansais ou ses fournisseurs, difficultés à l’approvisionnement, décision des autorités administratives, émeutes, vandalisme, accident d’outillage, blocages ou retards dans les transports, force majeure des fournisseurs ou tout autre cause amenant un chômage partiel ou total pour le Château et Parc Zoologique de La Bourbansais ou ses fournisseurs.
Le Château et Parc Zoologique de La Bourbansais informera le client de la survenance d’un tel évènement par courrier, e-mail ou tout moyen approprié, dès qu’il en aura eu lui-même connaissance, en précisant les prestations concernées.
10 – ASSURANCE DU VENDEUR
Le contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur couvre les risques suivants :
- dommages corporels, matériels et immatériels, dans les conditions et sous les limites et exclusions prévues audit contrat, pour les montants de garantie figurant au tableau ci-après :
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Article 11.1 - Droits de propriété intellectuelle
Le client n’acquiert aucun droit de propriété ou d’usage et ne pourra utiliser les dénominations, signes, logos, marques, droits d’auteur et autres signes ou autres droits de propriété littéraire, artistique ou industrielle du Château et Parc Zoologique de La Bourbansais sans son accord préalable écrit.
Article 11.2 : Données personnelles
Conformément aux dispositions légales, les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant en précisant ses nom, prénom et domicile. Sous réserve de l’acceptation du client au moment de la commande, ces données personnelles font l’objet d’un traitement informatique permettant de fournir des informations au client sur les prestations et offres du vendeur.
Article 11.3 : Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises tant pour leur interprétation que pour leur mise en œuvre, au droit français et relèvent du Tribunal d’Instance de SAINT-MALO. Après avoir saisi le service client de La Bourbansais et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site www.mtv.travel.
Article 11.4 : coordonnées
Vendeur : EURL Château et Parc Zoologique de La Bourbansais, inscrite au RCS de SAINT-MALO, sous le n° 49519417700012, au capital social de 209 120.- €, ayant son siège social au Château de La Bourbansais, 35720 PLEUGUENEUC.
Assureur :
MAPA, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, régie par le Code des assurances, enregistrée au Répertoire national des entreprises sous le N°775 565 088, dont le siège social est situé 1 rue Anatole Contré - 17400 SAINT-JEAN-D'ANGELY
Conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Politique de confidentialité de La Bourbansais
Nous nous engageons à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site labourbansais.qweekle.com, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi informatique et libertés. La présente Politique vous informe sur la façon dont le château et parc zoologique de La Bourbansais, ses sous-traitants et ses éventuels partenaires traitent vos données personnelles. Cette Politique est notamment applicable aux clients et utilisateurs des offres et services de La Bourbansais. Elle est susceptible d’être complétée par des informations spécifiques portées à la connaissance de l’utilisateur, s’agissant d’une offre ou d’un service particulier.
COOKIES
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur, déposé et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet. L’utilisation de ces outils est soumise à votre consentement dès lors qu’ils ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site concerné.
FORMULAIRE ET TÉLÉSERVICE
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
• Quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités)
• Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande
• Qui pourra en prendre connaissance (uniquement La Bourbansais en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande)
• Vos droits en matière de protection des données personnelles et la façon de les exercer auprès de la CNIL.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur labourbansais.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à La Bourbansais de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
QUELS SONT VOS DROITS ?
Chaque individu dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Il peut demander la portabilité de ces dernières. Il a également le droit de vous opposer aux traitements réalisés ou d’en demander la limitation. Aussi, il peut émettre des directives sur la conservation, la suppression ou la communication de vos données personnelles après votre décès.
Règle spécifique au démarchage téléphonique : tout consommateur peut s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition dénommée « Bloctel » afin de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel il n’a pas de relation contractuelle en cours. Le consommateur peut s’inscrire sur le site www.bloctel.gouv.fr ou par courrier adressé à :
Société Opposetel, Service Bloctel, 6, rue Nicolas Siret – 10 000 Troyes
COMMENT EXERCER VOS DROITS ?
Pour toute information ou exercice de vos droits sur les traitements de données personnelles gérés par le Château et parc zoologique de La Bourbansais, vous pouvez nous contacter par email via l’adresse suivante : contact@labourbansais.com. Vous pouvez également nous contacter par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
Domaine de La Bourbansais
À l’attention du Délégué à la protection des données (DPO)
35720 PLEUGUENEUC
Si vous n’avez pas de retour adéquat, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel en France.
FINALITÉS DE TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
La Bourbansais ne traite les données personnelles que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. La bourbansais ne traite pas ces données de manière incompatible avec ces finalités. À cet effet, les finalités poursuivies par La Bourbansais sont les suivantes :
• Traitements des données du formulaire d'inscription. La collecte, la transmission et l’enregistrement des données pour s'inscrire sur notre billetterie en ligne (gestion des inscriptions et envoi d'e-mail de réponse).
• La gestion des commandes et de la relation client. La Bourbansais a besoin des informations qui vous concernent pour la gestion de vos commandes et les suites de celle-ci (par exemple les livraisons), les factures, la comptabilité et en particulier la gestion des comptes clients, le suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente.
• Le paiement de vos commandes et coordonnées de paiement. Lorsque vous payez sur notre site, vos paiements sont sécurisés. Lorsque vous payez une commande, la carte ayant servi au paiement est conservée le temps nécessaire à la transaction puis pour une durée de plusieurs mois à compter du paiement afin de garantir la preuve de la transaction et lutter contre la fraude à la carte de paiement.
• Connaissance client et statistiques d’audience du site. La Bourbansais peut utiliser des données pour mieux comprendre ses clients ou à des fins de statistiques pour analyser l’activité de notre site et améliorer les services que nous proposons.
• Envoi de messages par email. Suite à la création de votre compte et si vous ne vous y êtes pas opposés, vous pourrez recevoir des informations et offres de notre part par communication électronique (email). Nous mesurons le taux d’ouverture de nos envois électroniques afin de les adapter au mieux à vos besoins.
QUELLES SONT LES DONNÉES TRAITÉES ?
La Bourbansais ne traite une donnée ou une catégorie de données que si elle est strictement nécessaire à la finalité poursuivie. Nous collectons et traitons notamment : nom, prénom, adresse, adresse email, mot de passe, numéro de téléphone, adresse IP, données de connexions et données de navigation, historiques de commandes. Le caractère obligatoire des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque.
QUELS SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNÉES ?
Les données collectées sont destinées aux services internes du site et à ses sous-traitants. Les données traitées peuvent enfin être transmises aux autorités compétentes, à leur demande, dans le cadre de procédures judiciaires, dans le cadre de recherches judiciaires et de sollicitations d’information des autorités ou afin de se conformer à d’autres obligations légales.
VOS DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES HORS UE ?
Les données collectées sont susceptibles d’être traitées hors de l’Union Européenne. Dans ce cas, La bourbansais prend les dispositions nécessaires avec ses sous-traitants et partenaires pour garantir un niveau de protection de vos données adéquates, et ce, en toute conformité avec la règlementation applicable.
Si les sous-traitants et partenaires concernés ne sont pas adhérents à l’accord Privacy Shield s’agissant de transferts vers les Etats-Unis d’Amérique, ou ne sont pas situés dans un pays disposant d’une législation considérée comme offrant une protection adéquate, ils auront alors préalablement signé les « clauses contractuelles types » de la Commission européenne où seront soumis à des Règles internes contraignantes approuvées par les autorités.
COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES SÉCURISÉES ?
La Bourbansais s’assure que vos données sont traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont réalisées par des sous-traitants. À cet effet, les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour éviter la perte, la mauvaise utilisation, l’altération et la suppression des données personnelles vous concernant sont mises en place. Ces mesures sont adaptées selon le niveau de sensibilité des données traitées et selon le niveau de risque que présente le traitement ou sa mise en œuvre.
MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES
La présente Politique de protection des données personnelles peut être amenée à évoluer.
Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site Internet
Château et ¨Parc Zoologique de La Bourbansais
SARL au capital de 209 120 €
Siège social : La Bourbansais – 35720 PLEUGUENEUC
Téléphone : 02 99 69 40 07
Email : contact@labourbansais.com
SIREN : 495 194 177
SIRET : 495 194 17700012
N° de TVA intracommunautaire : FR92495194177
Code NAF : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (9104Z)
Crédits
Responsable éditorial : Olivier de Lorgeril ; Château et Parc Zoologique de La Bourbansais
Crédits photos : La Bourbansais ; Sixtine de Lorgeril ;
Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.